Comment les DASRI sont-ils traités ?

Pour les DASRI :

Plusieurs modes de traitement possibles en fonction du type de déchets :

Banalisation pour certains DASRI : code D9
Incinération avec récupération d’énergie (valorisation énergétique) : code R1

✅ Trois types d’installation :

Usine d’incinération déchets dangereux
Usine d’incinération déchets non dangereux avec chaîne DASRI
Banaliseur

Pour les PAOH :

Les pièces anatomiques d’origine humaine aisément identifiables par un non-spécialiste sont destinées à la crémation.

Ne pas confondre avec les pièces anatomiques non aisément identifiables par un non-spécialiste qui sont dirigées en incinération DASRI.

Il se peut que des pièces anatomiques soient contenues dans du formol. Il faut alors les séparer :

Le formol est éliminé dans une installation d’incinération pour déchets dangereux
Les pièces anatomiques dans un crématorium

Pour les cytotoxiques :

S’ils sont concentrés, il sont éliminés dans une installation d’incinération pour déchets dangereux à 1200°C

Si ce sont des déchets souillés de cytotoxique (=cytotraces), ils sont éliminés dans une installation d’incinération à 850°C (filière DASRI à incinération obligatoire)

Pour les DIMED / MNU :

Les DIMED ne sont pas des déchets dangereux (sauf les stupéfiants) mais sont obligatoirement incinérés dans une usine d’incinération déchets non dangereux ou déchets dangereux.

Si les DIMED sont conditionnés dans des emballages DASRI, ceux-ci devront obligatoirement suivre la filière incinération.

Pour les DMIA :

Ce sont des déchets dangereux du fait de la présence d’une pile. Ils doivent être nettoyés et désinfectés dans l’établissement. L’attestation de désinfection doit être fournie pour la collecte et l’élimination.

En résumé

Type de déchet	Filière / traitement	Installation
DASRI	Banalisation (D9) ou incinération (R1)	Banaliseur, incinérateur 850°C
Cytotoxiques (concentrés)	Incinération à 1200 °C (DD)	Incinérateur déchets dangereux 1200°C
Cytotoxiques (cytotraces)	Incinération 850 °C	Incinérateur déchets dangereux 850°C
PAOH identifiables	Crémation	Crématorium
PAOH non identifiables	Banalisation (D9) ou incinération (R1)	Banaliseur, incinérateur 850°C
DIMED (hors stupéfiants)	Incinération obligatoire	Incinérateur déchets dangereux 850°C
DMIA	Désinfection + collecte spécialisée	Traitement via prestataire agréé

Comprendre les codes de traitement

Les codes (D9, R1, D10, R4…) font référence à des catégories définies par le Code de l’environnement et la directive européenne sur les déchets.

Code	Signification	Type de traitement
D9	Traitement physico-chimique comme la banalisation	Réduction du caractère dangereux
D10	Incinération sans récupération d’énergie	Élimination pure
R1	Incinération avec récupération d’énergie	Valorisation énergétique
R4	Valorisation matière	Recyclage (ex. plastiques, métaux)

Ces codes sont à retrouver sur les bordereaux de suivi de déchets (BSD) et permettent de tracer le mode d’élimination choisi pour chaque type de déchet.

Traçabilité : une étape essentielle

Tout traitement des DASRI doit être traçable de bout en bout. Cela implique :

L’émission d’un BSD (bordereau de suivi de déchets) à chaque enlèvement,
La mention du mode de traitement prévu,
La signature du producteur, du transporteur et de l’exploitant de l’installation de traitement,
La conservation du BSD pendant 5 ans.

Ce document est indispensable en cas de contrôle et prouve que l’élimination a bien été effectuée dans les règles.

À ne pas oublier : les erreurs fréquentes à éviter

❌ Mettre des déchets cytotoxiques dans un banaliseur : non autorisé.
❌ Jeter des DIMED dans les ordures ménagères : l’incinération est obligatoire.
❌ Conserver un DMIA sans attestation de désinfection : non conforme.
❌ Mélanger PAOH dans du formol : séparation impérative.

Chaque erreur peut entraîner un risque sanitaire ou réglementaire pour l’établissement.

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