Site Proservedari.com © 2019

Ce site est édité par Proserve DASRI, SASU au capital de 2 300 000 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro ParisB 832 336 077, dont le siège social est 185 rue de Bercy, 75012 Paris, France et dont le Directeur de publication est monsieur Robert Natali.

Adresse e-mail : robert.natali [at]proserve-dasri.com

Le site est hébergé par :
SARL o2switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand

Droits protégés

Les éléments constituant le présent Site, développés par Proserve DASRI et ses filiales ou pour leur compte (ci-après «le Contenu »), sont protégés par la législation applicable en matière de droit d’auteur, de droit des marques, de droit des dessins et modèles et de concurrence déloyale.

Le contenu comprend, notamment, l’architecture, la charte graphique (incluant les couleurs, les polices de caractère et l’organisation graphique des écrans), ainsi que l’ensemble des informations et éléments disponibles sur le site Internet, tels que notamment les textes, articles, photographies, illustrations, images, marques et logos (tels que notamment Proserve DASRI), données, bases de données et tous éléments sonores (tels que voix, musiques ou bruitages) et visuels fixes ou animés (tels que animations graphiques ou séquences audiovisuelles), les développements logiciels spécifiques, les programmes téléchargeables.

Le contenu est la propriété de Proserve DASRI et de ses filiales ou de ses prestataires techniques.

Toute reproduction, représentation, diffusion et/ou exploitation de tout ou partie du Contenu, par quelque moyen, sous quelque forme et à quelque fin que ce soit, est interdite, sauf autorisation expresse préalable et écrite de Proserve DASRI. En tout état de cause, et sous réserve de ce qui précède, devront être clairement indiqués la source (le présent Site et Proserve DASRI et/ou ses filiales), ainsi que, le cas échéant, le nom de l’auteur.Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi, nonobstant tout autre recours de Proserve DASRI et de ses filiales.

Responsabilité

Proserve DASRI et ses filiales excluent toute garantie quelle qu’elle soit quant au contenu, et notamment toute garantie de qualité, d’adéquation à un usage particulier, de propriété et d’absence de contrefaçon. En outre, Proserve DASRI et ses filiales excluent toute responsabilité quelle qu’elle soit, s’agissant des dommages directs ou indirects, accessoires ou incidents, pertes de données ou de profit, résultant de, ou liés à l’utilisation ou au fonctionnement du présent Site et du contenu.

Par ailleurs, le site est susceptible de contenir des inexactitudes ou des erreurs typographiques.

Des changements et mises à jour sont régulièrement effectués sur le présent site. À cet égard, Proserve DASRI et ses filiales se réservent le droit d’apporter toute modification, rectification ou changement, à tout moment.

Les liens externes figurant sur le présent Site vous font quitter le Site. Ces liens sont fournis pour votre seule commodité, et n’impliquent aucune approbation ou visa desdits sites par Proserve DASRI et ses filiales. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de Proserve DASRI et ses filiales, et ces dernières ne sont nullement responsables du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent, des produits ou services qu’ils proposent, ou des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Les marques, noms de produits ou services, noms de domaine et les dénominations de sociétés mentionnés sur le présent Site restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

La mention de liens ou des marques, noms, services, noms de domaine et dénomination d’autres sociétés n’implique aucunement l’existence d’une association quelconque entre Proserve DASRI et ses filiales et ces sociétés, produits ou services, marques, noms ou dénominations en cause.